Installations d'incinération et de co-incinération de déchets : modification...
Les modifications découlent notamment d'engagements pris lors du Grenelle de l'environnement et de la transposition de la directive-cadre sur les déchets.
View ArticleApprobation du schéma national des données sur l'eau (SNDE)
Conformément à l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement, ce schéma, élaboré par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA), est approuvé par arrêté.
View ArticlePremiers résultats de la campagne expérimentale de surveillance de l'air...
29 % des établissements présentent une situation excellente sur tous les paramètres, alors que 8 % affichent une concentration annuelle en benzène et en formaldéhyde supérieure à la moyenne.
View ArticleModification du contenu de certains documents du schéma directeur...
Quatre arrêtés précisent les nouveaux éléments devant être pris en compte par ces documents de planification.
View ArticleLa transposition de la directive du 15 mars 2006 concernant la gestion des...
Les prescriptions techniques de l'arrêté ministériel du 22 septembre 1994 relatif aux carrières sont modifiées.
View ArticleEnergie photovoltaïque : ajustement des tarifs pour les professionnels
Le gouvernement annonce une baisse des tarifs de rachat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques d'une puissance supérieure à 3 kilowatts crête (kWc).
View ArticleAssainissement : utilisation des eaux usées traitées dans l'irrigation
Publication de prescriptions sanitaires et techniques applicables à l'utilisation d'eaux résiduaires urbaines traitées à des fins d'irrigation de cultures ou d'espaces verts.
View ArticleÉnergie photovoltaïque : nouvelles conditions d'achat
Conformément à l'annonce du gouvernement, les tarifs de rachat de l'électricité diminuent pour les professionnels.
View ArticleNouvelle stratégie de l'IFREMER en faveur de la biodiversité marine
Un rapport stratégique propose de développer cinq axes prioritaires de recherche.
View ArticleUn pas de plus vers l'évaluation du bon état écologique des eaux marines
Les critères et les normes méthodologiques applicables au bon état écologique sont définis.
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